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Coordonnées de l'entreprise:

 

EIRL SL IMMOBILIER

8, rue de la Garde 57000 Metz

 

SIRET: 797 910 68400019

Code APE: 6831 Z

TVA intracommunautaire: FR 14 797910684

 

Editeur du site et hébergement:

 

Wix.com

 

Conception du site:

 

Sylvain LEONARD

8, rue de la Garde 57000 Metz

 

Conditions générales d'utilisation:

 

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d'utilisation et s'engage à les respecter. SL IMMOBILIER se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement. Dans l'hypothèse où vous accéderiez au portail www.sl-immobilier.com à partir d'un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.

 

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Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes et autres documents présents sur le site internet sont protégés par des droits de propriété intellectuelle, soit que SL IMMOBILIER en soit le titulaire, soit qu’il soit autorisé à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

 

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

 

Droit applicable:

 

Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles, diffusées uniquement à titre d’information, et sont susceptibles de modification sans préavis. Le présent site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Les contenus en ligne sur le site www.sl-immobilier.com sont proposés en français. En cas de litige, c’est la langue française qui fera foi.

Information sur les conditions de recours à des moyens extrajudiciaires de règlement des litiges:

Tout consommateur est informé de son droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. A cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation, en vertu des articles L 152-1 et suivants.

 

Coordonnées du médiateur : www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr

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